Circulaire DGOS - SDRH2S - CP/CFB du 23/01/2024

Le 23 janvier 2024 fut publié la nouvelle version de cette Circulaire : « Circulaire DGOS - SDRH2S - CP/CFB du 23/01/2024 relative à la charte des aumôneries dans les établissements mentionnés à l’article 2 de la loi N° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière » qui à mis à jour la Circulaire DGOS/RH4 N°2011-356 du 5 septembre 2011 relative à la charte des aumôneries dans les établissements mentionnés à l’article 2 de la loi N° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. Le ministère de la santé a souhaité promouvoir l’élaboration d’une Charte nationale des aumôneries des établissements relevant de la fonction publique hospitalière. 

En complément des dispositions fixées par la circulaire DHOS/P1 N°2006-538 du 20 décembre 2006 relative aux aumôniers des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi N° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, le besoin de mieux définir un certain nombre de principes fondamentaux et d’harmoniser la pratique des aumôniers hospitaliers dans le respect de leurs cultes respectifs, des droits des patients hospitalisés et des valeurs de la République, a été exprimé